Droit coutumier en Nouvelle-Calédonie

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Droit coutumier en Nouvelle-Calédonie

La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien

Titre

La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien

Description

Cet ouvrage restitue les résultats d’une recherche collective menée sur les années 2014 à fin 2016. Son objet n’est pas de saisir la coutume kanak dans sa réalité sociologique mais la coutume kanak telle qu’elle est reçue par le système juridique afin de proposer une meilleure réception de ce droit coutumier dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie.

Ce projet a permis la création d’un corpus de droit coutumier qui donne accès à un droit jusque-là souvent méconnu, en regroupant notamment plus de 600 décisions rendues depuis 1990 dans le contentieux coutumier et en proposant un lexique des termes coutumiers. Afin de renforcer cette accessibilité de la coutume, mais aussi de fonder des propositions permettant sa meilleure intégration, ces décisions ont fait l’objet d’études de contenu par matière (statut coutumier, famille, terre coutumière, intérêts civils). La première partie de l’ouvrage rend compte de la coutume judiciaire ainsi observée.

Cependant, la coutume, comme le droit coutumier, dépasse cette seule dimension judiciaire. Aussi, la réflexion sur son intégration dans le droit calédonien devait tenir compte d’un contexte plus large afin d’en mesurer tous les enjeux : celui du rôle que la coutume pourrait jouer dans les matières jusqu’ici laissées hors de son champ par la loi organique (droit pénal, droit du travail notamment), celui de ses assises anthropologiques et économiques, celui des différents vecteurs de son intégration qu’ils soient institutionnels (autorités et institutions, justice, état civil coutumier, acte coutumier) ou théoriques (légistique, conflits internes de normes). Ces différents enjeux sont étudiés dans la seconde partie de l’ouvrage.

C’est sur la base de ce travail collectif que l’ouvrage conclut en formulant les propositions pouvant permettre une meilleure intégration de la coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien.

Éditeur

Presses Universitaires de Nouvelle-Calédonie
PUNC

Date

2018

Contributeur

Etienne Cornut et Pascale Deumier (dir.)

Langue

français

Identifiant

Fichiers joints : couverture, sommaire et ouvrage complet

Photographie de couverture :
Monnaies kanak lors d’un mariage à Canala - 2018 © Sébastien Lebègue
Extrait du livre Coutume kanak de Sébastien Lebègue, ed. Au vent des îles, 2018

Fichiers

Citer ce document

“La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien,” Droit coutumier en Nouvelle-Calédonie, consulté le 17 novembre 2018, http://coutumier.univ-nc.nc/items/show/678.